Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [16/11/2024]

Bienvenue sur Zoe Excellence Art ! Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits d’art en ligne sur notre site zoeexcellenceart.com. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

1. Introduction

Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions réalisées via le site zoeexcellenceart.com, propriété de :

Nom de l’entreprise : Zoe Excellence Art
Siège social : [Adresse complète]
Contact : contact@zoeexcellenceart.com
Numéro SIRET (ou équivalent) : [Numéro d’enregistrement]

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment par Zoe Excellence Art. La version applicable sera celle en vigueur à la date de validation de la commande.

2. Produits

Descriptions : Chaque produit est accompagné d’une description détaillée (dimensions, techniques utilisées, matériaux).
Photos : Les images présentées sur le site sont aussi fidèles que possible, mais des variations de couleur ou de texture peuvent apparaître en fonction des écrans ou des impressions.
Disponibilité : Nos œuvres sont disponibles dans la limite des stocks. Si un produit n’est plus disponible après validation de la commande, nous contacterons le client pour proposer une solution (remboursement ou échange).

3. Prix

Les prix des œuvres sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont calculés en supplément, selon la destination et le poids des articles commandés, et sont indiqués au moment du paiement.
Zoe Excellence Art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commandes

4.1. Processus de commande :

Le client sélectionne les œuvres souhaitées et les ajoute au panier.
Avant la validation, un récapitulatif de la commande est présenté (produits, prix, frais de livraison).
La commande est confirmée après validation du paiement.

4.2. Confirmation de commande :

Une confirmation est envoyée par email, avec un numéro de commande et les détails de l’achat.
En cas d’erreur dans les informations fournies (adresse, email), Zoe Excellence Art ne saurait être tenu responsable des conséquences.

5. Paiement

5.1. Modes de paiement acceptés :

Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
PayPal
Tout autre mode de paiement sécurisé mentionné sur le site.

5.2. Sécurité :

Les transactions sont sécurisées via un protocole de cryptage. Les informations bancaires du client ne sont jamais stockées sur nos serveurs.

5.3. Défaut de paiement :

En cas de non-paiement, Zoe Excellence Art se réserve le droit de suspendre ou annuler la commande.

6. Livraison

6.1. Zones desservies :

Nous livrons à l’international, sous réserve de faisabilité logistique.

6.2. Délais :

Les délais de livraison estimés sont de [5-10 jours ouvrables] pour les livraisons standards.
En cas de retard, le client sera informé par email. Zoe Excellence Art ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.

6.3. Frais de livraison :

Les frais sont calculés en fonction de la destination, du poids et des dimensions des œuvres.

6.4. Réception :

Le client doit vérifier l’état du colis à la réception. En cas de dommage, une réclamation doit être faite auprès du transporteur dans les 48 heures.

7. Retours et échanges

7.1. Droit de rétractation :

Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours après réception pour retourner une œuvre sans avoir à justifier sa décision.

7.2. Conditions de retour :

L’œuvre doit être retournée dans son emballage d’origine, en parfait état.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.

7.3. Remboursement :

Une fois l’œuvre reçue et inspectée, le remboursement sera effectué sous [X jours], via le même mode de paiement utilisé pour l’achat.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images, et contenus présents sur zoeexcellenceart.com sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou exploitation est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Zoe Excellence Art.

9. Responsabilité

Zoe Excellence Art ne saurait être tenu responsable :

Des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.
Des pertes ou dommages causés pendant le transport par le transporteur.

10. Données personnelles

Les données personnelles des clients sont collectées dans le respect du RGPD. Elles sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et les communications liées à Zoe Excellence Art.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

11. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville ou Pays].

Contact

Pour toute question ou assistance, contactez-nous :

Email : contact@zoeexcellenceart.com
Adresse : [Adresse complète]